Marque expirée - Marque en non vigueur

AER 71 AER Saône-et-Loire AER de Saône-et-Loire
Association d'Economie Rurale de Saône-et-Loire ; AER 71 Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3441834
Date de dépôt :
19/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2016
AER 71 AER Saône-et-Loire AER de Saône-et-Loire de d\'Economie Rurale de Saône-et-Loire ; AER 71

Présentation de la marque AER 71 AER Saône-et-Loire AER de Saône-et-Loire

Déposée le 19 juillet 2006 par l'association loi 1901 d'Economie Rurale de Saône-et-Loire ; AER 71 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AER 71 AER Saône-et-Loire AER de Saône-et-Loire »

Le déposant est l'association loi 1901 d'Economie Rurale de Saône-et-Loire ; AER 71 domicilié(e) Maison de l'Agriculture, 59 rue du 19 mars 1962,71000 MACON - 71000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 593 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal POITEVIN Directeur Association d'Economie Rurale de Saône-et-Loire AER 71 domicilié(e) Maison de l'Agriculture, 59 rue du 19 mars 1962,71000 MACON - 71000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AER 71 AER Saône-et-Loire AER de Saône-et-Loire est expirée depuis le 19 juillet 2016.

d'Economie Rurale de Saône-et-Loire ; AER 71 a également déposé les autres marques suivantes : CER FRANCE Saône-et-Loire


Association d'Economie Rurale de Saône-et-Loire ; AER 71 Association loi 1901 - Maison de l'Agriculture, 59 rue du 19 mars 1962,71000 MACON - 71000 - France - SIREN 778593749


Monsieur Pascal POITEVIN Directeur Association d'Economie Rurale de Saône-et-Loire AER 71 - Maison de l'Agriculture, 59 rue du 19 mars 1962,71000 MACON - 71000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Publication d'études micro ou macroéconomique, statistiques et sociologiques. Publications d'études et d'informations juridiques. Ingénierie de programme de formation permanente.

Conseils et informations en organisation, gestion, stratégie et direction des affaires. Analyse, étude et recherche de marchés. Traitement de données comptables, à savoir saisie, recueil, systématisation de données. Gestions de fichiers informatiques.

Analyse et conseils en matière financière et patrimoniale.

Conseils en formation permanente. Etude de programme de formation permanente à savoir étude de projet technique. Education.

Etude et conseils en réalisation d'étude micro et ou macroéconomique, statistiques et sociologiques. Conseils juridiques en toute matière (société, famille, immobilier, rural, social, fiscal). Etudes, conseils et audit juridiques en matière de classification, normalisation et certification. Conception, élaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur, conseils en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.